Mentions légales et politique de confidentialité

1. Mentions légales

Éditeur du site

• BLACK SWAN ENTREPRISES,

• Siège social : 11 BOULEVARD DE LA RESISTANCE, 95100 ARGENTEUIL

• SIRET : 98218818700032

• RCS : 982 188 187 R.C.S. Pontoise

• TVA intracommunautaire : FR35982188187

• Email : syna@bs-photobooth.com

Directeur de publication

Syna Motamedi

Hébergement

Le site est hébergé par Framer (Framer B.V. / Framer, selon l’entité applicable). Pour plus d’informations, veuillez consulter la documentation et les pages légales de Framer.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, logos, marques, interface, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BLACK SWAN ENTREPRISES (sauf mentions contraires).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

BLACK SWAN ENTREPRISES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir le garantir. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour.

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Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont BLACK SWAN ENTREPRISES, collecte et traite vos données personnelles lorsque vous utilisez le site atmoscreen.com et, le cas échéant, les services Atmoscreen (le « Service »).

1) Responsable de traitement

Le responsable de traitement est :

• BLACK SWAN ENTREPRISES,

• Siège social : 11 BOULEVARD DE LA RESISTANCE, 95100 ARGENTEUIL

• SIRET : 98218818700032

• RCS : 982 188 187 R.C.S. Pontoise

• TVA intracommunautaire : FR35982188187

• Email : syna@bs-photobooth.com

• Directeur de publication : Syna Motamedi

2) Hébergement

Le site est hébergé par Framer (Framer B.V. / Framer, selon l’entité applicable). Pour plus d’informations, veuillez consulter la documentation et les pages légales de Framer.

3) Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, logos, marques, interface, éléments graphiques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BLACK SWAN ENTREPRISES, (sauf mentions contraires).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4) Responsabilité

BLACK SWAN ENTREPRISES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir le garantir. L’accès au site peut être interrompu pour maintenance ou mise à jour.

5) Données collectées

Selon votre usage, nous pouvons collecter les catégories de données suivantes :

• Données de compte : email, identifiants, informations de profil basiques (ex. nom/société si renseignés)

• Données de contact : email, et toute information transmise via formulaire/email

• Contenus : médias que vous importez dans le Service (ex. images, vidéos)

• Données de paiement/facturation : informations nécessaires à la facturation et au suivi des paiements (le paiement est traité par Stripe)

• Données techniques & logs : adresse IP, identifiants techniques, journaux d’événements, données de diagnostic, sécurité, prévention de fraude

• Données de navigation (cookies/traceurs) : données d’audience et de mesure publicitaire (GA4 et Google Ads), sous réserve de votre consentement lorsque requis

Nous ne collectons pas volontairement de données dites « sensibles » au sens du RGPD.

6) Finalités et bases légales

Nous traitons vos données pour :

• Créer et gérer votre compte, fournir le Service
  Base légale : exécution du contrat / mesures précontractuelles

• Assurer le support et répondre à vos demandes
  Base légale : intérêt légitime / mesures précontractuelles

• Sécuriser le Service, prévenir la fraude, assurer la maintenance (logs techniques)
  Base légale : intérêt légitime

• Mesurer l’audience et améliorer le site (GA4) - Base légale : consentement (via cookies/traceurs lorsque requis)

• Mesurer et optimiser l’acquisition (Google Ads : conversions, attribution) - Base légale : consentement (via cookies/traceurs lorsque requis)

7) Destinataires et sous-traitants

Vos données peuvent être traitées par :

• BLACK SWAN ENTREPRISES (équipe habilitée, selon le besoin)

• Framer (hébergement et diffusion du site)

• Google (Google Analytics 4, Google Ads – sous réserve de consentement pour les traceurs)

Nous ne vendons pas vos données.

8) Transferts hors UE

Certains de nos prestataires (ex. Google, Framer) peuvent traiter des données depuis des pays situés hors de l’Union européenne. Lorsque c’est le cas, ces transferts sont encadrés par des mécanismes reconnus (ex. clauses contractuelles types et/ou cadres de transfert applicables), afin d’assurer un niveau de protection adéquat.

9) Durées de conservation

Sauf obligation légale différente, nous appliquons les durées suivantes :

• Prospects / demandes de contact : jusqu’à 3 ans après le dernier échange

• Données de compte client : pendant la durée de la relation contractuelle, puis 3 ans (ex. à des fins de preuve/gestion)

• Logs techniques & sécurité : en général jusqu’à 12 mois

• Cookies/traceurs : conformément à la section cookies (généralement 13 mois max pour certains traceurs, selon configuration)

10) Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données (contrôles d’accès, limitation des habilitations, mesures de sécurité hébergeur/prestataires, sauvegardes si applicable, etc.). Aucun système n’étant infaillible, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

11) Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, et le droit de retirer votre consentement à tout moment (pour les traitements fondés sur le consentement).

Pour exercer vos droits : syna@bs-photobooth.com

Nous pouvons vous demander une preuve d’identité si nécessaire (uniquement pour sécuriser la demande).

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.